Les affaires

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Les affaires Karadžić, Šešelj, et Stanišić & Simatović sont sous la juridiction du MTPI.

Procès en phase
préliminaire
:
Aucune affaire à ce stade.

Mladić (IT-09-92)

Le prononcé du jugement, dans l’affaire Mladic, aura lieu le 22 novembre 2017 à 10 heures, dans la salle d’audience I du Tribunal.
Fin de la présentation des moyens à charge le 26 février 2014. Début de la présentation des moyens à décharge le 19 mai 2014.

Mladić, Ratko

Mladić, Ratko


Karadžić (IT-95-5/18)

La procédure en appel relève de la compétence du Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux.

Condamné en première instance à 40 ans d'emprisonnement le 24 mars 2016.

Karadžić, Radovan

Karadžić, Radovan


Aleksovski (IT-95-14/1) "Vallée de la Lašva"

Condamné à 7 ans d’emprisonnement le 24 mars 2000.
Aleksovski, Zlatko

Aleksovski, Zlatko


Blagojević et Jokić (IT-02-60)

Vidoje Blagojevic condamné à 15 ans d’emprisonnement, Dragan Jokić condamné à 9 ans d’emprisonnement le 9 mai 2007.
Blagojević, Vidoje

Blagojević, Vidoje

Jokić, Dragan

Jokić, Dragan

Blaškić (IT-95-14) "Vallée de la Lašva"

Condamné à 9 ans d’emprisonnement le 29 juillet 2004.
Blaškić, Tihomir

Blaškić, Tihomir


Bobetko (IT-02-62) "Poche de Medak"

Procédure close pour Janko Bobetko. Accusé décédé avant transfert au Tribunal.

Boškoski et Tarčulovski (IT-04-82)

Johan Tarčulovski condamné à 12 ans d'emprisonnement, Ljube Boškoski acquitté le 19 mai 2010.
Boškoski, Ljube

Boškoski, Ljube

Tarčulovski, Johan

Tarčulovski, Johan


Brđanin (IT-99-36) “Krajina”

Condamné à 30 ans d’emprisonnement le 3 avril 2007.
Brđanin, Radoslav

Brđanin, Radoslav


Delić (IT-04-83)

Condamné à 3 ans d'emprisonnement le 15 septembre 2008. L'accusé est décédé le 16 avril 2010 alors qu'il était en liberté provisoire. Le 29 juin 2010, la Chambre d'appel a clos la procédure, déclarant définitif le jugement rendu par la Chambre de première instance.
Delić, Rasim

Delić, Rasim


Dokmanović (IT-95-13a) "Hôpital de Vukovar"

Procédure close pour Slavko Dokmanović . Accusé décédé en détention le 29 juin 1998.
Dokmanović, Slavko

Dokmanović, Slavko


Đorđević (IT-05-87/1) "Kosovo"

Condamné à 18 ans d’emprisonnement le 27 janvier 2014.
Đorđević, Vlastimir

Đorđević, Vlastimir


Đukić (IT-96-20)

Procédure close pour Đorđe Đukić . Accusé décédé en liberté provisoire le 18 mai 1996.
Đukić, Đorđe

Đukić, Đorđe


Furundžija (IT-95-17/1) "Vallée de la Lašva"

Condamné à 10 ans d’emprisonnement le 21 juillet 2000.
Furundžija, Anto

Furundžija, Anto


Galić (IT-98-29)

Condamné à l'emprisonnement à vie le 30 novembre 2006.
Galić, Stanislav

Galić, Stanislav


Gotovina et consorts (IT-06-90) "Opération Tempête"

Ante Gotovina et Mladen Markač acquittés le 16 novembre 2012, Ivan Čermak acquitté le 15 avril 2011.
Gotovina, Ante

Gotovina, Ante

Čermak, Ivan

Čermak, Ivan

Markač, Mladen

Markač, Mladen

Hadžić (IT-04-75)

Le 22 juillet 2016, la Chambre de première instance a mis fin au procès suite au décès de l'accusé le 12 juillet 2016.

Hadžić, Goran

Hadžić, Goran


Hadžihasanović et Kubura (IT-01-47) "Bosnie centrale"

Enver Hadžihasanović condamné à 3 ans et demi d’emprisonnement, Amir Kubura condamné à 2 ans d’emprisonnement le 22 avril 2008.
Procédure close pour Mehmed Alagić. Accusé décédé en liberté provisoire le 7 mars 2003.
Hadžihasanović, Enver

Hadžihasanović, Enver

Kubura, Amir

Kubura, Amir

Alagić, Mehmed

Alagić, Mehmed


Haradinaj et consorts (IT-04-84)

Ramush Haradinaj et Idriz Balaj acquittés le 29 novembre 2012 à l'issue d'un nouveau procès.
Lahi Brahimaj: condamné à 6 ans d'emprisonnement le 21 juillet 2010, nouveau procès ordonné pour certaines charges. Acquitté des charges du nouveau procès le 29 novembre 2012.
Haradinaj, Ramush

Haradinaj, Ramush

Balaj, Idriz

Balaj, Idriz

Brahimaj, Lahi

Brahimaj, Lahi


Jelisić (IT-95-10) "Brčko"

Condamné à 40 ans d’emprisonnement le 5 juillet 2001.
Jelisić, Goran

Jelisić, Goran


Kordić et Čerkez (IT-95-14/2) "Vallée de la Lašva"

Dario Kordić condamné à 25 ans d’emprisonnement, Mario Čerkez condamné à 6 ans d’emprisonnement le 17 décembre 2004.
Acte d'accusation contre  Ivan Šantić et Pero Skopljaki retiré le 19 décembre 1997.
Kordić, Dario

Kordić, Dario

Čerkez, Mario

Čerkez, Mario


Kovačević (IT-97-24) "Prijedor"

Procédure close pour Milan Kovačević et Simo Drljača. Milan Kovačević est décédé en détention le 1er août 1998.
Simo Drljača est décédé avant transfert au Tribunal.
Kovačević, Milan

Kovačević, Milan


Krajišnik (IT-00-39) "Bosnie-Herzégovine"

Condamné à 20 ans d’emprisonnement le 17 mars 2009.
Krajišnik, Momčilo

Krajišnik, Momčilo


Krnojelac (IT-97-25) "Foča"

Condamné à 15 ans d’emprisonnement le 17 septembre 2003.
Krnojelac, Milorad

Krnojelac, Milorad


Krstić (IT-98-33) "Srebrenica-Corps de la Drina "

Condamné à 35 ans d’emprisonnement le 19 avril 2004.
Krstić, Radislav

Krstić, Radislav


Kunarac et consorts (IT-96-23 et 23/1) "Foča"

Dragoljub Kunarac condamné à 28 ans d’emprisonnement, Radomir Kovač condamné à 20 ans d’emprisonnement, Zoran Vuković condamné à 12 ans d’emprisonnement le 12 juin 2002.
Kunarac, Dragoljub

Kunarac, Dragoljub

Kovač, Radomir

Kovač, Radomir

Vuković, Zoran

Vuković, Zoran


Kupreškić et consorts (IT-95-16) "Vallée de la Lašva"

Drago Josipović condamné à 12 ans d’emprisonnement. Vladimir Šantić condamné à 18 ans d’emprisonnement le 23 octobre 2001.
Dragan Papić acquitté le 14 janvier 2000. Zoran Kupreškić, Mirjan Kupreškić et Vlatko Kupreškić acquittés le 23 octobre 2001.
Procédure close pour Stipo Alilović. Accusé décédé avant transfert au Tribunal.
Acte d'accusation contre Marinko Katava retiré le 19 décembre 1997.
Josipović, Drago

Josipović, Drago

Šantić, Vladimir

Šantić, Vladimir

Kupreškić, Zoran

Kupreškić, Zoran

Kupreškić, Mirjan

Kupreškić, Mirjan

Kupreškić, Vlatko

Kupreškić, Vlatko

Papić, Dragan

Papić, Dragan


Kvočka et consorts (IT-98-30/1) "Camps d'Omarska, de Keraterm et de Trnopolje"

Miroslav Kvočka condamné à 7 ans d’emprisonnement, Dragoljub Prcać condamné à 5 ans d’emprisonnement, Mlađo Radić condamné à 20 ans d’emprisonnemen, Zoran Žigić condamné à 25 ans d’emprisonnemen le 28 février 2005. Milojica Kos condamné à 6 ans d’emprisonnement le 2 novembre 2001.
Kvočka, Miroslav

Kvočka, Miroslav

Prcać, Dragoljub

Prcać, Dragoljub

Kos, Milojica

Kos, Milojica

Radić, Mlađo

Radić, Mlađo

Žigić, Zoran

Žigić, Zoran


Limaj et consorts (IT-03-66)

Haradin Bala condamné à 13 ans d’emprisonnement le 27 septembre 2007.
Fatmir Limaj et Isak Musliu acquittés le 27 septembre 2007.
Acte d'accusation contre Agim Murtezi retiré le 28 févier 2003.
Limaj, Fatmir

Limaj, Fatmir

Musliu, Isak

Musliu, Isak

Bala, Haradin

Bala, Haradin


Lukić Milan et Lukić Sredoje (IT-98-32/1) "Višegrad"

Milan Lukić condamné à l' emprisonnement à vie le 4 décembre 2012.
Sredoje Lukić condamné à 27 ans d'emprisonnement le 4 décembre 2012.
Lukić, Milan

Lukić, Milan

Lukić, Sredoje

Lukić, Sredoje


Marinić (IT-95-15) "Vallée de la Lašva"

Acte d'accusation contre Zoran Marinić retiré le 3 octobre 2002.

Martić (IT-95-11) "RSK"

Condamné à 35 ans d’emprisonnement le 8 octobre 2008.
Martić, Milan

Martić, Milan


Milošević, Dragomir (IT-98-29/1) "Sarajevo"

Condamné à 29 ans d’emprisonnement le 12 novembre 2009.
Milošević, Dragomir

Milošević, Dragomir


Milošević, Slobodan (IT-02-54) "Kosovo, Croatie et Bosnie"

Procédure close pour Slobodan Milošević. Accusé décédé en détention le 11 mars 2006.
Milošević, Slobodan

Milošević, Slobodan


Mrkšić et consorts (IT-95-13/1) "Hôpital de Vukovar"

Mile Mrkšić condamné à 20 ans d’emprisonnement le 5 mai 2009. Miroslav Radić acquitté le 27 septembre 2007.
Veselin Šljivančanin condamné à 10 ans d’emprisonnement le 8 décembre 2010.
Mrkšić, Mile

Mrkšić, Mile

Radić, Miroslav

Radić, Miroslav

Šljivančanin, Veselin

Šljivančanin, Veselin


Mucić et consorts (IT-96-21) "Camp de Čelebići"

Zdravko Mucić condamné à 9 ans d’emprisonnement, Hazim Delić condamné à 18 ans d’emprisonnement, Esad Landžo condamné à 15 ans d’emprisonnement le 8 avril 2003.
Zejnil Delalić acquitté le 20 février 2001.
Mucić, Zdravko

Mucić, Zdravko

Delić, Hazim

Delić, Hazim

Landžo, Esad

Landžo, Esad

Delalić, Zejnil

Delalić, Zejnil


Naletilić et Martinović (IT-98-34) "Tuta et Štela"

Mladen Naletilić condamné à 20 ans d’emprisonnement, Vinko Martinović condamné à 18 ans d’emprisonnement le 3 mai 2006.
Naletilić, Mladen

Naletilić, Mladen

Martinović, Vinko

Martinović, Vinko


Obrenović (IT-02-60/2) "Srebrenica"

Condamné à 17 ans d’emprisonnement le 10 decebre 2003.
Voir son plaidoyer de culpabilité
.

Obrenović, Dragan

Obrenović, Dragan

Affaires jointes à ce procès: Obrenović (IT-01-43) "Srebrenica"

Orić (IT-03-68)

Naser Orić acquitté le 3 juillet 2008.
Orić, Naser

Orić, Naser


Perišić (IT-04-81)

Momčilo Perišić acquitté le 28 février 2013.
Perišić, Momčilo

Perišić, Momčilo


Popović et consorts (IT-05-88) "Srebrenica"

Vujadin Popović et Ljubiša Beara condamnés à la réclusion à perpétuité le 30 janvier 2015.
Drago Nikolić condamné à 35 ans d'emprisonnement le 30 janvier 2015.
Radivoje Miletić condamné à 18 ans d'emprisonnement le 30 janvier 2015.
Vinko Pandurević condamné à 13 ans d'emprisonnement le 30 janvier 2015.
Ljubomir Borovčanin condamné à 17 ans d'emprisonnement le 10 juin 2010, les parties n'ont pas fait appel.
Milan Gvero condamné à 5 ans d'emprisonnement le 10 juin 2010, jugement déclaré définitif par la Chambre d'appel le 7 mars 2013, suite au décès de l'accusé.
Popović, Vujadin

Popović, Vujadin

Beara, Ljubiša

Beara, Ljubiša

Nikolić, Drago

Nikolić, Drago

Borovčanin, Ljubomir

Borovčanin, Ljubomir

Miletić, Radivoje

Miletić, Radivoje

Gvero, Milan

Gvero, Milan

Pandurević, Vinko

Pandurević, Vinko

Ražnatović, Željko - 'Arkan' (IT-97-27)

Procédure close pour Željko Ražnatović. Accusé décédé avant transfert au Tribunal.

Šainović et consorts (IT-05-87)

Affaire précédemment nommée Milutinović et consorts. Milan Milutinović acquitté le 26 fév. 2009.
Nikola Šainović condamné à 18 d’emprisonnement le 23 janv. 2014
Dragoljub Ojdanić condamné à 15 ans d’emprisonnement le 26 fév. 2009 (peine non contestée en appel)
Nebojša Pavković condamné à 22 d’emprisonnement le 23 janv. 2014
Vladimir Lazarević condamné à 14 d’emprisonnement le 23 janv. 2014
Sreten Lukić condamné à 20 d’emprisonnement le 23 janv. 2014
Milutinović, Milan

Milutinović, Milan

Šainović, Nikola

Šainović, Nikola

Ojdanić, Dragoljub

Ojdanić, Dragoljub

Pavković, Nebojša

Pavković, Nebojša

Lazarević, Vladimir

Lazarević, Vladimir

Lukić, Sreten

Lukić, Sreten

Affaires jointes à ce procès: Pavković (IT-03-70)

Sikirica et consorts (IT-95-8) "Camp de Keraterm"

Duško Sikirica condamné à 15 ans d’emprisonnement (voir son plaidoyer de culpabilité).
Damir Došen condamné à 5 ans d’emprisonnement (voir son plaidoyer de culpabilité).
Dragan Kolunžija condamné à 3 ans d’emprisonnement le 13 novembre 2001 (voir son plaidoyer de culpabilité).

Acte d'accusation contre Nedjeljko Timarac, Goran Lajić, Dragan Kondić et Dragomir Šaponja retiré le 5 mai 1998.
Procédure close pour Nikica Janjić. Accusé décédé avant transfert au Tribunal.

Sikirica, Duško

Sikirica, Duško

Došen, Damir

Došen, Damir

Kolundžija, Dragan

Kolundžija, Dragan


Simić et consorts (IT-95-9) "Bosanski Šamac"

Blagoje Simić condamné à 15 ans d’emprisonnement le 28 novemmbre 2006. Miroslav Tadić condamné à 8 ans d’emprisonnement, Simo Zarić condamné à 6 ans d’emprisonnement le 17 octobre 2003.
Procédure close pour Slobodan Miljković. Accusé décédé avant transfert au Tribunal.
Simić, Blagoje

Simić, Blagoje

Tadić, Miroslav

Tadić, Miroslav

Zarić, Simo

Zarić, Simo


Stakić (IT-97-24) "Prijedor"

Condamné à 40 ans d’emprisonnement le 22 mars 2006.
Stakić, Milomir

Stakić, Milomir


Stanišić et Simatović (IT-03-69)

Le nouveau procès relève de la compétence du Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux.

La Chambre d'appel a ordonné un nouveau procès de Stanišić et Simatović pour tous les chefs d'accusation, le 15 déc. 2015.

Les deux accusés avaient été acquittés en première instance le 30 mai 2013.
Stanišić, Jovica

Stanišić, Jovica

Simatović, Franko

Simatović, Franko


Stanišić et Župljanin (IT-08-91) "Bosnie-Herzégovine"

M. Stanišić et S. Župljanin condamnés à 22 ans d'emprisonnement le 30 juin 2016.
Stanišić, Mićo

Stanišić, Mićo

Župljanin, Stojan

Župljanin, Stojan

Strugar (IT-01-42) "Dubrovnik"

Pavle Strugar condamné à 7 ans et demi d’emprisonnement le 17 juillet 2008.
Acte d'accusation contre Milan Zec retiré le 26 juillet 2002.
Strugar, Pavle

Strugar, Pavle


Tadić (IT-94-1) "Prijedor"

Duško Tadić condamné à 20 ans d’emprisonnement le 26 janvier 2000.
Procédure close pour Goran Borovnica. Accusé décédé avant transfert au Tribunal.
Tadić, Duško

Tadić, Duško


Talić (IT-99-36/1) "Krajina"

Procédure close. Accusé décédé en liberté provisoire le 28 mai 2003.
Talić, Momir

Talić, Momir


Tolimir (IT-05-88/2) "Srebrenica"

Zdravko Tolimir condamné à la réclusion à perpétuité le 8 avril 2015.
Tolimir, Zdravko

Tolimir, Zdravko


Vasiljević (IT-98-32) "Višegrad"

Condamné à 15 ans d’emprisonnement le 25 février 2004.
Vasiljević, Mitar

Vasiljević, Mitar


Zelenović (IT-96-23/2) "Foča"

Dragan Zelenović condamné à 15 ans d’emprisonnement le 31 octobre 2007.
Voir son plaidoyer de culpabilité.

Procédure close pour Janko Janjić et Dragan Gagović. Accusés décédés avant transfert au Tribunal.
Zelenović, Dragan

Zelenović, Dragan


Mejakić et consorts (IT-02-65) "Camps d'Omarska et de Keraterm"

Acte d'accusation contre Zdravko Govedarica, Gruban (prénom inconnu), Predrag Kostić, Nedjeljko Paspalj, Milan Pavlić, Milutin Popović, Draženko Predojević, Željko Savić, Mirko Babić, Nikica Janjić (voir aussi affaire Sikirica) et Dragomir Šaponja (voir aussi affaire Sikirica) retiré le 8 mai 1998. Acte d'accusation contre Nenad Banović retiré le 10 avril 2002.

Mejakić, Željko

Mejakić, Željko

Gruban, Momčilo

Gruban, Momčilo

Fuštar, Dušan

Fuštar, Dušan

Knežević, Duško

Knežević, Duško