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1 Le lundi 19 juillet 2004
2 [Audience sur Requete]
3 [Audience à huis clos]
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4 [Audience publique]
5 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Merci beaucoup. Les stores ne sont pas
6 encore complètement levés. Je vais tout de même vous dire d'emblée ce qui
7 suit : Je me suis demandé si nous devrions discuter de cette question en
8 présence des trois accusés. Car tout risque de conflit d'intérêt avec un
9 autre accusé est une question dont il conviendrait à mon avis de ne pas
10 discuter ici s'il y a conflit d'intérêt éventuel entre un accusé et la
11 Défense des autres accusés ou entre deux accusés et le troisième dans le
12 cas qui nous intéresse. C'est la raison pour laquelle pour le moment, j'ai
13 pensé que la présence des trois accusés qui n'étaient pas concernés par ce
14 débat n'était pas indispensable, et que ces trois accusés ne devaient pas
15 participer à ces débats.
16 La question qui se pose maintenant, consiste à savoir de qui nous allons
17 parler en premier. En même temps, j'aimerais dire que les deux autres
18 accusés n'ont pas besoin d'attendre ici. Sur le plan logistique, j'indique
19 qu'il doit être possible une fois qu'ils auront quitté la salle d'audience
20 de les ramener au Quartier pénitentiaire.
21 M. PAR : [interprétation] Monsieur le Président, je suis tout à fait
22 d'accord pour que nous commencions avec l'accusé que je représente, car
23 tout de même, si je pouvais prendre mon vol demain dans les délais, ce
24 serait préférable. Il faut absolument que je quitte La Haye demain.
25 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Je ne peux garantir que nous en aurons
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1 terminé du débat vous concernant avant la fin de la soirée, car je sais
2 bien que le problème qui se pose est moins important avec Me Jonic et Me
3 Coric qu'avec vous. Je suis tout à fait prêt à commencer par vous, mais je
4 ne peux vous garantir que nous en terminerons en dix minutes. Vous voulez
5 toujours passer en premier ? Très bien.
6 Dans ces conditions, je demanderais au responsable de la sécurité
7 d'organiser le transport de M. Prlic et de M. Coric vers le Quartier
8 pénitentiaire. Je m'attends à vous revoir dans ce prétoire demain matin.
9 M. SALAHOVIC : [interprétation] Monsieur le Président.
10 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Excusez-moi, j'ai fait une erreur. Je
11 vous présente mes excuses. Bien sûr. M. Prlic doit rester dans le prétoire.
12 Excusez-moi pour cette erreur. C'est M. Prlic qui reste dans le prétoire ce
13 soir. M. Stojic et M. Coric peuvent quitter la salle, mais que j'espère
14 revoir ici demain dans la matinée de façon à terminer le débat les
15 concernant.
16 M. Prlic, vous restez dans le prétoire pour le moment.
17 [Les accusés se retirent]
18 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Les autres conseils de la Défense, ceux
19 qui ne sont pas intéressés par le débat, n'ont pas besoin de rester dans le
20 prétoire; ils peuvent vaquer à leurs occupations. Nous sommes, bien sûr, en
21 audience publique. Je ne souhaite pas vous expulser, mais si vous avez des
22 activités plus utiles à envisager, n'hésitez pas. Vous pouvez quitter le
23 prétoire si vous le souhaitez.
24 Une petite vérification. J'aimerais poser quelques questions à votre
25 conseil, Monsieur Prlic, en vue de comprendre s'il y a eu quelques
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1 confusions ou pas.
2 D'abord une vérification. Est-il exact que M. Prlic est accusé d'actes
3 commis dans la municipalité de Mostar entre avril 1993 et avril 1994, que
4 ces actes sont les mêmes que ceux dont a répondu
5 M. Martinovic en première instance ? M. Martinovic, pour lequel la période
6 visée à l'acte d'accusation allait de mai à septembre 1993 alors que dans
7 notre affaire, la période concernée va d'avril 1993 à avril 1994. Sont-ce
8 bien les mêmes actes ?
9 M. PAR : [interprétation] Oui.
10 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Je vous pose dans ces conditions la
11 question suivante : Vous avez déclaré que le procès de M. Martinovic allait
12 s'achever bientôt, et que dans ces conditions le risque de conflit
13 d'intérêt était moins important ou même n'existait pas. Avez-vous bien dit
14 que son procès allait se terminer avant le début du procès de M. Prlic ?
15 Ai-je bien compris au moins une partie de votre thèse ?
16 M. PAR : [interprétation] Oui, c'est tout à fait cela, Monsieur le Juge.
17 C'est ce que j'ai dit.
18 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Ne pensez-vous pas que la Défense de M.
19 Prlic agit déjà en ce moment, qu'elle ne commencera pas à agir au début du
20 procès ?
21 M. PAR : [interprétation] Monsieur le Président, je pense que la Défense de
22 M. Prlic et de M. Yaban Kobolic a commencé à agir au moment de sa
23 comparution initiale. J'aurais quelques mots à ajouter.
24 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Oui. J'aimerais mieux comprendre votre
25 position, pour quelle raison avez-vous évoqué l'achèvement éminent du
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1 procès de M. Martinovic, ou en tout cas, l'achèvement de son procès avant
2 le début du procès de M. Prlic pour dire que cela ne posait pas de réels
3 problèmes, ce risque de conflit d'intérêt.
4 M. PAR : [interprétation] Monsieur le Juge, peut-être n'ai-je pas été tout
5 à fait précis. Il est exact que ce que j'avais en tête, c'était le laps de
6 temps qui allait s'écouler entre le début du procès et la fin de l'affaire
7 Martinovic, et que cela ne revient pas au même que de parler du début de
8 l'exercice de Défense.
9 Mon avis, c'est qu'au moment de l'affaire Martinovic, ma Défense et la
10 Défense de Vinko Martinovic ont été très clairement définies. Nous avons
11 atteint le stade où la Défense a terminé son travail. Sans perdre cela de
12 vue, je connais bien également le système de Défense de M. Jadranko Prlic,
13 en tout cas, pour ce qui est des éléments disponibles à ce stade. J'ai
14 discuté de ce sujet avec Jadranko Prlic, et j'en ai également parlé avec
15 Vinko Martinovic. Lorsque j'ai demandé à Vinko Martinovic : "Que penses-tu
16 Vinko ?" La première question que je lui ai posée, c'était ce qu'il pensait
17 de mon affectation. Après cela, je lui ai demandé quel était son avis quant
18 à l'éventualité qu'un conflit d'intérêt ne naisse à un certain moment,
19 conflit d'intérêt qu'il y avait qui risquerait de nuire à son intérêt, et
20 ce, par le truchement de mon affectation à l'affaire Jadranko Prlic.
21 En réponse à cette question, il m'a dit : "Je te soutiens. Faites ce que
22 vous voulez, car mon affaire se terminera avant le début de la sienne."
23 C'est en m'appuyant sur cette phrase que je me suis peut-être exprimé d'une
24 façon insuffisamment précise en disant qu'une affaire allait se terminer
25 avant le début de l'autre. Ce que j'avais en tête, c'est qu'un exercice de
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1 défense s'est terminé et qu'un autre procès s'apprête à commencer. J'ai eu
2 des contacts avec mes clients, et j'ai tenu compte des situations qui font
3 l'objet de leur mise en accusation. Je ne vois toujours pas de lien direct
4 entre les deux affaires. Je ne vois pas de quelle façon l'un des accusés
5 pourrait se défendre aux dépens de l'autre. Je me suis interrogé sur toutes
6 ces questions. C'est après m'être posé toutes ces questions que j'ai décidé
7 de comparaître ici en tant que conseil de la Défense.
8 M. LE JUGE ORIE [interprétation] : Je vois. Permettez-moi de vous poser la
9 question suivante : Prenons pour des fins d'argumentation que M. Martinovic
10 se trouve à être accusé pour avoir commis certains faits, condamné pour
11 avoir commis certains faits. Si l'on présume quelques instants que la
12 Chambre dresse un constat judiciaire concernant les actes de M. Martinovic,
13 est-ce que vous vous sentiriez toujours prêt à défendre M. Prlic s'il
14 n'était pas au courant de ce qui s'était passé, n'avait que M. Martinovic,
15 si c'était lui qui aurait dû recevoir une peine très élevée pour avoir
16 commis le genre d'acte sans en avoir informé les autorités, est-ce que vous
17 seriez toujours prêt à suivre cette ligne de défense ? Est-ce que vous
18 seriez prêt à défendre M. Martinovic ?
19 M. PAR : [interprétation] Je ne suis pas tout à fait certain si j'ai bien
20 compris, mais je ne vois pas cette possibilité comme une possibilité.
21 Ma position est la suivante envers mon accusé Vinko Martinovic, pour ainsi
22 dire, mon client personnel, mon client, le client principal. Vinko
23 Martinovic, j'avais l'autorisation depuis le tout début du procès, et je ne
24 peux pas le décevoir. Pour ce qui est de Jadranko Prlic, je me suis engagé
25 envers lui, et je ne vais jamais le mettre dans la situation dans laquelle
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1 je pourrais me servir d'éléments qui sont survenus dans l'affaire
2 Martinovic. Je ne souhaite occasionner aucun tort à aucun des deux clients.
3 La raison pour laquelle je considère que ceci est possible, c'est que dans
4 l'affaire en l'espèce, je suis le co-conseil. Je ne suis pas le défenseur
5 principal de Jadranko Prlic. La Défense de Jadranko Prlic est assurée par
6 son conseil principal et par Jadranko Prlic. Je n'ai pas l'autorité, le
7 pouvoir de m'ingérer dans ceci.
8 Si jamais une telle situation pouvait survenir, je suis prêt à me retirer
9 sans aucune difficulté pour la continuation du procès. Voici les points
10 principaux sur lesquels je me suis basé lorsque j'ai accepté la Défense de
11 ce client.
12 M. LE JUGE ORIE [interprétation] : Si je vous ai bien compris, est-ce que
13 vous êtes en train de dire que votre loyauté principale est envers M.
14 Martinovic ? Si je sais quelque chose que je ne devrais pas faire connaître
15 à M. Prlic, à ce moment-là, je me retirerais plutôt que de trahir mon
16 client, puisque ma loyauté principale va envers M. Martinovic ?
17 M. PAR : [interprétation] Vous savez, je suis loyal envers les deux. On ne
18 peut pas dire, il n'y a pas de degré de loyauté. Je suis loyal aux deux
19 clients. Si jamais je me trouvais en position, dans la position dans
20 laquelle, à cause de mon rôle, du rôle que je joue, je peux nuire à un
21 client, à ce moment-là, j'informerais ce client de la situation et je me
22 retirerais volontiers. Je considère que les deux clients sont également
23 importants, également valables. Je ne trahirais ni l'un ni l'autre. J'ai
24 parlé de M. Vinko Martinovic en tant que client principal, puisque tout a
25 commencé avec lui. J'ai commencé de le défendre en premier. Mais la même
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1 obligation que je porte envers M. Martinovic va également pour ce qui est
2 de ma loyauté envers M. Jadranko Prlic.
3 M. LE JUGE ORIE [interprétation] : Je vois. Pourriez-vous nous expliquer
4 exactement ce que vous avez voulu dire lorsque vous avez parlé du fait :
5 "Que j'ai eu l'autorisation de Vinko Martinovic depuis le tout début de son
6 procès. Je ne vais pas trahir la confiance qu'il porte vers moi. Je lui ai
7 déjà dit cela et je lui ai également dit que je ne le mettrais jamais dans
8 une situation dans laquelle je me verrais utiliser quelque chose dans
9 l'affaire Martinovic, qui pourrait lui être utile."
10 Vous connaissez les éléments. Vous avez connaissance de l'affaire
11 Martinovic. M. Martinovic vous a donné certaines informations
12 confidentielles. Est-ce que vous vous serviriez de ces informations
13 confidentielles ? Si je comprends bien, d'après les propos que vous avez
14 utilisés, je n'ai pas l'impression que vous ne vous serviriez pas de ces
15 éléments dont vous disposeriez pour défendre M. Prlic. Qu'est-ce que vous
16 vouliez dire par là ?
17 M. PAR : [interprétation] Ce que je voulais dire par là, Monsieur le
18 Président, c'est que je ne peux pas trahir ni l'un, ni l'autre de mes
19 clients. Ce que je voulais dire par là, c'est que si on ma donné un secret,
20 d'abord, je suis lié par le secret professionnel, et chaque client est un
21 client qui est particulier. Je ne peux jamais mélanger deux clients. Si
22 Vinko Martinovic m'a informé de quelque chose confidentiel, si je détiens
23 d'une information confidentielle de lui, je suis lié par le secret
24 professionnel, et je ne dévoilerais jamais ce secret, cette information.
25 C'est ainsi que je vis et que j'exerce ma profession.
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1 M. LE JUGE ORIE [interprétation] : Présumons que M. Martinovic vous dit
2 quelque chose, il dit, j'ai négligé tous mes ordres, j'ai négligé tous mes
3 ordres, je ne les ai jamais respectés, quoi qu'il en soit, M. Prlic
4 n'aurait pas pu le savoir. Je nie d'avoir fait quoi que ce soit. Que-ce que
5 vous auriez fait dans une telle situation, puisque cela peut être une
6 information très importante pour M. Prlic, par exemple, une information qui
7 vous a été fournie de façon confidentielle par M. Martinovic, votre client,
8 mais c'est une information que vous ne pourriez pas utiliser pour défendre
9 les intérêts de M. Prlic alors qu'il s'agirait d'éléments de preuve
10 hautement disculpatoires ou à décharge pour lui.
11 M. PAR : [interprétation] Je résoudrais cette situation de façon très
12 simple. Je demanderais à M. Martinovic, pourquoi tu me dis cela ? C'est ce
13 que je lui dirais. Est-ce que tu me dis cela parce que tu me le dis car je
14 suis ton conseil, ou est-ce que tu me le dis parce que tu souhaites que
15 cela sorte à l'extérieur, que je le dise au Tribunal. J'agirais de la
16 sorte. S'il me dit je te le dis en tant que mon conseil, cela resterait
17 entre nous et ne serait jamais divulgué, alors que s'il me donne cette
18 information afin que cette information soit divulguée, à ce moment, je le
19 dirai.
20 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Très bien, mais ce genre d'information
21 pourrait certainement aider hypothétiquement M. Prlic ?
22 M. PAR : [interprétation] Hypothétiquement parlant, si c'est une
23 information que M. Vinko Martinovic m'a donnée, qu'il s'agit d'une
24 information qu'il m'a donnée en tant que conseil, en tant qu'avocat, que
25 s'il me le donne en tant que client et si cette information pouvait servir
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1 à Jadranko Prlic, je ne dévoilerais pas ce secret, car je suis lié encore
2 une fois, je le répète, par le secret professionnel.
3 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Oui, je vous comprends très bien. Même
4 si vous déteniez cette information, mais cela vous limiterait dans votre
5 enquête pour ce qui est de trouver la responsabilité de M. Prlic, car cette
6 information pourrait être un point de départ grâce auquel vous pourriez
7 commencer à enquêter, car M. Martinovic pourrait vous dire, je vous ai dit
8 quelque chose de façon confidentielle. Je vous ai dit quelque chose
9 confidentiellement, et vous ne vous servez pas de ces éléments de preuve
10 alors que vous décideriez de ne pas enquêter sur ces faits, à ce moment-là,
11 vous trahissez la loyauté de votre client.
12 M. PAR : [interprétation] Non, je n'agirais jamais sur ces informations. Je
13 n'essayerais jamais de mener une enquête suite aux informations reçues. Il
14 y a un grand nombre d'informations que nous recevons de tous nos clients,
15 et chaque client est considéré de façon très séparée, à part. Je ne défends
16 pas en même temps plusieurs clients. Je ne marchande pas avec les
17 informations que me donnent les clients; c'est hors de question. Je n'ai
18 aucune réserve lorsque je vous affirme ceci.
19 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Je vois. Je souhaiterais que l'on
20 poursuive demain matin. Nous n'avons pas assez de temps pour examiner
21 toutes ces questions en profondeur. Je souhaiterais vous revoir demain
22 matin, Monsieur Par et Monsieur Prlic. Je souhaiterais poursuivre cette
23 audience demain. Monsieur Olujic et Monsieur Jonic, vous pouvez être
24 présents si vous le désirez.
25 Nous allons lever la séance aujourd'hui. Présumément, il s'agira de la
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1 salle d'audience numéro 1, je crois, à 2 heures de l'après-midi. Non, c'est
2 dans la salle d'audience numéro 2.
3 L'Accusation ne sera pas présente demain. Comme la salle d'audience numéro
4 2 est très petite, nous n'aurons aucun problème à nous sentir assez à
5 l'aise dans cette pièce, car nous ne serons pas très nombreux. Cela veut
6 dire ce numéro 2 est disponible, Monsieur le Greffier ?
7 M. PAR : [interprétation] Est-ce que vous me posez une
8 question ?
9 M. LE GREFFIER : [interprétation] Non, il semblerait que
10 11 heures est plus de bonne heure, Monsieur le Président.
11 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Très bien. Nous allons nous retrouver
12 demain à 11 heures dans la salle d'audience II.
13 --- L'audience est levée à 19 heures 13.
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