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1 Le lundi 19 juillet 2004

2 [Audience sur Requete]

3 [Audience à huis clos]

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4 [Audience publique]

5 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Merci beaucoup. Les stores ne sont pas

6 encore complètement levés. Je vais tout de même vous dire d'emblée ce qui

7 suit : Je me suis demandé si nous devrions discuter de cette question en

8 présence des trois accusés. Car tout risque de conflit d'intérêt avec un

9 autre accusé est une question dont il conviendrait à mon avis de ne pas

10 discuter ici s'il y a conflit d'intérêt éventuel entre un accusé et la

11 Défense des autres accusés ou entre deux accusés et le troisième dans le

12 cas qui nous intéresse. C'est la raison pour laquelle pour le moment, j'ai

13 pensé que la présence des trois accusés qui n'étaient pas concernés par ce

14 débat n'était pas indispensable, et que ces trois accusés ne devaient pas

15 participer à ces débats.

16 La question qui se pose maintenant, consiste à savoir de qui nous allons

17 parler en premier. En même temps, j'aimerais dire que les deux autres

18 accusés n'ont pas besoin d'attendre ici. Sur le plan logistique, j'indique

19 qu'il doit être possible une fois qu'ils auront quitté la salle d'audience

20 de les ramener au Quartier pénitentiaire.

21 M. PAR : [interprétation] Monsieur le Président, je suis tout à fait

22 d'accord pour que nous commencions avec l'accusé que je représente, car

23 tout de même, si je pouvais prendre mon vol demain dans les délais, ce

24 serait préférable. Il faut absolument que je quitte La Haye demain.

25 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Je ne peux garantir que nous en aurons

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1 terminé du débat vous concernant avant la fin de la soirée, car je sais

2 bien que le problème qui se pose est moins important avec Me Jonic et Me

3 Coric qu'avec vous. Je suis tout à fait prêt à commencer par vous, mais je

4 ne peux vous garantir que nous en terminerons en dix minutes. Vous voulez

5 toujours passer en premier ? Très bien.

6 Dans ces conditions, je demanderais au responsable de la sécurité

7 d'organiser le transport de M. Prlic et de M. Coric vers le Quartier

8 pénitentiaire. Je m'attends à vous revoir dans ce prétoire demain matin.

9 M. SALAHOVIC : [interprétation] Monsieur le Président.

10 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Excusez-moi, j'ai fait une erreur. Je

11 vous présente mes excuses. Bien sûr. M. Prlic doit rester dans le prétoire.

12 Excusez-moi pour cette erreur. C'est M. Prlic qui reste dans le prétoire ce

13 soir. M. Stojic et M. Coric peuvent quitter la salle, mais que j'espère

14 revoir ici demain dans la matinée de façon à terminer le débat les

15 concernant.

16 M. Prlic, vous restez dans le prétoire pour le moment.

17 [Les accusés se retirent]

18 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Les autres conseils de la Défense, ceux

19 qui ne sont pas intéressés par le débat, n'ont pas besoin de rester dans le

20 prétoire; ils peuvent vaquer à leurs occupations. Nous sommes, bien sûr, en

21 audience publique. Je ne souhaite pas vous expulser, mais si vous avez des

22 activités plus utiles à envisager, n'hésitez pas. Vous pouvez quitter le

23 prétoire si vous le souhaitez.

24 Une petite vérification. J'aimerais poser quelques questions à votre

25 conseil, Monsieur Prlic, en vue de comprendre s'il y a eu quelques

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1 confusions ou pas.

2 D'abord une vérification. Est-il exact que M. Prlic est accusé d'actes

3 commis dans la municipalité de Mostar entre avril 1993 et avril 1994, que

4 ces actes sont les mêmes que ceux dont a répondu

5 M. Martinovic en première instance ? M. Martinovic, pour lequel la période

6 visée à l'acte d'accusation allait de mai à septembre 1993 alors que dans

7 notre affaire, la période concernée va d'avril 1993 à avril 1994. Sont-ce

8 bien les mêmes actes ?

9 M. PAR : [interprétation] Oui.

10 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Je vous pose dans ces conditions la

11 question suivante : Vous avez déclaré que le procès de M. Martinovic allait

12 s'achever bientôt, et que dans ces conditions le risque de conflit

13 d'intérêt était moins important ou même n'existait pas. Avez-vous bien dit

14 que son procès allait se terminer avant le début du procès de M. Prlic ?

15 Ai-je bien compris au moins une partie de votre thèse ?

16 M. PAR : [interprétation] Oui, c'est tout à fait cela, Monsieur le Juge.

17 C'est ce que j'ai dit.

18 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Ne pensez-vous pas que la Défense de M.

19 Prlic agit déjà en ce moment, qu'elle ne commencera pas à agir au début du

20 procès ?

21 M. PAR : [interprétation] Monsieur le Président, je pense que la Défense de

22 M. Prlic et de M. Yaban Kobolic a commencé à agir au moment de sa

23 comparution initiale. J'aurais quelques mots à ajouter.

24 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Oui. J'aimerais mieux comprendre votre

25 position, pour quelle raison avez-vous évoqué l'achèvement éminent du

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1 procès de M. Martinovic, ou en tout cas, l'achèvement de son procès avant

2 le début du procès de M. Prlic pour dire que cela ne posait pas de réels

3 problèmes, ce risque de conflit d'intérêt.

4 M. PAR : [interprétation] Monsieur le Juge, peut-être n'ai-je pas été tout

5 à fait précis. Il est exact que ce que j'avais en tête, c'était le laps de

6 temps qui allait s'écouler entre le début du procès et la fin de l'affaire

7 Martinovic, et que cela ne revient pas au même que de parler du début de

8 l'exercice de Défense.

9 Mon avis, c'est qu'au moment de l'affaire Martinovic, ma Défense et la

10 Défense de Vinko Martinovic ont été très clairement définies. Nous avons

11 atteint le stade où la Défense a terminé son travail. Sans perdre cela de

12 vue, je connais bien également le système de Défense de M. Jadranko Prlic,

13 en tout cas, pour ce qui est des éléments disponibles à ce stade. J'ai

14 discuté de ce sujet avec Jadranko Prlic, et j'en ai également parlé avec

15 Vinko Martinovic. Lorsque j'ai demandé à Vinko Martinovic : "Que penses-tu

16 Vinko ?" La première question que je lui ai posée, c'était ce qu'il pensait

17 de mon affectation. Après cela, je lui ai demandé quel était son avis quant

18 à l'éventualité qu'un conflit d'intérêt ne naisse à un certain moment,

19 conflit d'intérêt qu'il y avait qui risquerait de nuire à son intérêt, et

20 ce, par le truchement de mon affectation à l'affaire Jadranko Prlic.

21 En réponse à cette question, il m'a dit : "Je te soutiens. Faites ce que

22 vous voulez, car mon affaire se terminera avant le début de la sienne."

23 C'est en m'appuyant sur cette phrase que je me suis peut-être exprimé d'une

24 façon insuffisamment précise en disant qu'une affaire allait se terminer

25 avant le début de l'autre. Ce que j'avais en tête, c'est qu'un exercice de

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1 défense s'est terminé et qu'un autre procès s'apprête à commencer. J'ai eu

2 des contacts avec mes clients, et j'ai tenu compte des situations qui font

3 l'objet de leur mise en accusation. Je ne vois toujours pas de lien direct

4 entre les deux affaires. Je ne vois pas de quelle façon l'un des accusés

5 pourrait se défendre aux dépens de l'autre. Je me suis interrogé sur toutes

6 ces questions. C'est après m'être posé toutes ces questions que j'ai décidé

7 de comparaître ici en tant que conseil de la Défense.

8 M. LE JUGE ORIE [interprétation] : Je vois. Permettez-moi de vous poser la

9 question suivante : Prenons pour des fins d'argumentation que M. Martinovic

10 se trouve à être accusé pour avoir commis certains faits, condamné pour

11 avoir commis certains faits. Si l'on présume quelques instants que la

12 Chambre dresse un constat judiciaire concernant les actes de M. Martinovic,

13 est-ce que vous vous sentiriez toujours prêt à défendre M. Prlic s'il

14 n'était pas au courant de ce qui s'était passé, n'avait que M. Martinovic,

15 si c'était lui qui aurait dû recevoir une peine très élevée pour avoir

16 commis le genre d'acte sans en avoir informé les autorités, est-ce que vous

17 seriez toujours prêt à suivre cette ligne de défense ? Est-ce que vous

18 seriez prêt à défendre M. Martinovic ?

19 M. PAR : [interprétation] Je ne suis pas tout à fait certain si j'ai bien

20 compris, mais je ne vois pas cette possibilité comme une possibilité.

21 Ma position est la suivante envers mon accusé Vinko Martinovic, pour ainsi

22 dire, mon client personnel, mon client, le client principal. Vinko

23 Martinovic, j'avais l'autorisation depuis le tout début du procès, et je ne

24 peux pas le décevoir. Pour ce qui est de Jadranko Prlic, je me suis engagé

25 envers lui, et je ne vais jamais le mettre dans la situation dans laquelle

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1 je pourrais me servir d'éléments qui sont survenus dans l'affaire

2 Martinovic. Je ne souhaite occasionner aucun tort à aucun des deux clients.

3 La raison pour laquelle je considère que ceci est possible, c'est que dans

4 l'affaire en l'espèce, je suis le co-conseil. Je ne suis pas le défenseur

5 principal de Jadranko Prlic. La Défense de Jadranko Prlic est assurée par

6 son conseil principal et par Jadranko Prlic. Je n'ai pas l'autorité, le

7 pouvoir de m'ingérer dans ceci.

8 Si jamais une telle situation pouvait survenir, je suis prêt à me retirer

9 sans aucune difficulté pour la continuation du procès. Voici les points

10 principaux sur lesquels je me suis basé lorsque j'ai accepté la Défense de

11 ce client.

12 M. LE JUGE ORIE [interprétation] : Si je vous ai bien compris, est-ce que

13 vous êtes en train de dire que votre loyauté principale est envers M.

14 Martinovic ? Si je sais quelque chose que je ne devrais pas faire connaître

15 à M. Prlic, à ce moment-là, je me retirerais plutôt que de trahir mon

16 client, puisque ma loyauté principale va envers M. Martinovic ?

17 M. PAR : [interprétation] Vous savez, je suis loyal envers les deux. On ne

18 peut pas dire, il n'y a pas de degré de loyauté. Je suis loyal aux deux

19 clients. Si jamais je me trouvais en position, dans la position dans

20 laquelle, à cause de mon rôle, du rôle que je joue, je peux nuire à un

21 client, à ce moment-là, j'informerais ce client de la situation et je me

22 retirerais volontiers. Je considère que les deux clients sont également

23 importants, également valables. Je ne trahirais ni l'un ni l'autre. J'ai

24 parlé de M. Vinko Martinovic en tant que client principal, puisque tout a

25 commencé avec lui. J'ai commencé de le défendre en premier. Mais la même

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1 obligation que je porte envers M. Martinovic va également pour ce qui est

2 de ma loyauté envers M. Jadranko Prlic.

3 M. LE JUGE ORIE [interprétation] : Je vois. Pourriez-vous nous expliquer

4 exactement ce que vous avez voulu dire lorsque vous avez parlé du fait :

5 "Que j'ai eu l'autorisation de Vinko Martinovic depuis le tout début de son

6 procès. Je ne vais pas trahir la confiance qu'il porte vers moi. Je lui ai

7 déjà dit cela et je lui ai également dit que je ne le mettrais jamais dans

8 une situation dans laquelle je me verrais utiliser quelque chose dans

9 l'affaire Martinovic, qui pourrait lui être utile."

10 Vous connaissez les éléments. Vous avez connaissance de l'affaire

11 Martinovic. M. Martinovic vous a donné certaines informations

12 confidentielles. Est-ce que vous vous serviriez de ces informations

13 confidentielles ? Si je comprends bien, d'après les propos que vous avez

14 utilisés, je n'ai pas l'impression que vous ne vous serviriez pas de ces

15 éléments dont vous disposeriez pour défendre M. Prlic. Qu'est-ce que vous

16 vouliez dire par là ?

17 M. PAR : [interprétation] Ce que je voulais dire par là, Monsieur le

18 Président, c'est que je ne peux pas trahir ni l'un, ni l'autre de mes

19 clients. Ce que je voulais dire par là, c'est que si on ma donné un secret,

20 d'abord, je suis lié par le secret professionnel, et chaque client est un

21 client qui est particulier. Je ne peux jamais mélanger deux clients. Si

22 Vinko Martinovic m'a informé de quelque chose confidentiel, si je détiens

23 d'une information confidentielle de lui, je suis lié par le secret

24 professionnel, et je ne dévoilerais jamais ce secret, cette information.

25 C'est ainsi que je vis et que j'exerce ma profession.

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1 M. LE JUGE ORIE [interprétation] : Présumons que M. Martinovic vous dit

2 quelque chose, il dit, j'ai négligé tous mes ordres, j'ai négligé tous mes

3 ordres, je ne les ai jamais respectés, quoi qu'il en soit, M. Prlic

4 n'aurait pas pu le savoir. Je nie d'avoir fait quoi que ce soit. Que-ce que

5 vous auriez fait dans une telle situation, puisque cela peut être une

6 information très importante pour M. Prlic, par exemple, une information qui

7 vous a été fournie de façon confidentielle par M. Martinovic, votre client,

8 mais c'est une information que vous ne pourriez pas utiliser pour défendre

9 les intérêts de M. Prlic alors qu'il s'agirait d'éléments de preuve

10 hautement disculpatoires ou à décharge pour lui.

11 M. PAR : [interprétation] Je résoudrais cette situation de façon très

12 simple. Je demanderais à M. Martinovic, pourquoi tu me dis cela ? C'est ce

13 que je lui dirais. Est-ce que tu me dis cela parce que tu me le dis car je

14 suis ton conseil, ou est-ce que tu me le dis parce que tu souhaites que

15 cela sorte à l'extérieur, que je le dise au Tribunal. J'agirais de la

16 sorte. S'il me dit je te le dis en tant que mon conseil, cela resterait

17 entre nous et ne serait jamais divulgué, alors que s'il me donne cette

18 information afin que cette information soit divulguée, à ce moment, je le

19 dirai.

20 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Très bien, mais ce genre d'information

21 pourrait certainement aider hypothétiquement M. Prlic ?

22 M. PAR : [interprétation] Hypothétiquement parlant, si c'est une

23 information que M. Vinko Martinovic m'a donnée, qu'il s'agit d'une

24 information qu'il m'a donnée en tant que conseil, en tant qu'avocat, que

25 s'il me le donne en tant que client et si cette information pouvait servir

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1 à Jadranko Prlic, je ne dévoilerais pas ce secret, car je suis lié encore

2 une fois, je le répète, par le secret professionnel.

3 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Oui, je vous comprends très bien. Même

4 si vous déteniez cette information, mais cela vous limiterait dans votre

5 enquête pour ce qui est de trouver la responsabilité de M. Prlic, car cette

6 information pourrait être un point de départ grâce auquel vous pourriez

7 commencer à enquêter, car M. Martinovic pourrait vous dire, je vous ai dit

8 quelque chose de façon confidentielle. Je vous ai dit quelque chose

9 confidentiellement, et vous ne vous servez pas de ces éléments de preuve

10 alors que vous décideriez de ne pas enquêter sur ces faits, à ce moment-là,

11 vous trahissez la loyauté de votre client.

12 M. PAR : [interprétation] Non, je n'agirais jamais sur ces informations. Je

13 n'essayerais jamais de mener une enquête suite aux informations reçues. Il

14 y a un grand nombre d'informations que nous recevons de tous nos clients,

15 et chaque client est considéré de façon très séparée, à part. Je ne défends

16 pas en même temps plusieurs clients. Je ne marchande pas avec les

17 informations que me donnent les clients; c'est hors de question. Je n'ai

18 aucune réserve lorsque je vous affirme ceci.

19 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Je vois. Je souhaiterais que l'on

20 poursuive demain matin. Nous n'avons pas assez de temps pour examiner

21 toutes ces questions en profondeur. Je souhaiterais vous revoir demain

22 matin, Monsieur Par et Monsieur Prlic. Je souhaiterais poursuivre cette

23 audience demain. Monsieur Olujic et Monsieur Jonic, vous pouvez être

24 présents si vous le désirez.

25 Nous allons lever la séance aujourd'hui. Présumément, il s'agira de la

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1 salle d'audience numéro 1, je crois, à 2 heures de l'après-midi. Non, c'est

2 dans la salle d'audience numéro 2.

3 L'Accusation ne sera pas présente demain. Comme la salle d'audience numéro

4 2 est très petite, nous n'aurons aucun problème à nous sentir assez à

5 l'aise dans cette pièce, car nous ne serons pas très nombreux. Cela veut

6 dire ce numéro 2 est disponible, Monsieur le Greffier ?

7 M. PAR : [interprétation] Est-ce que vous me posez une

8 question ?

9 M. LE GREFFIER : [interprétation] Non, il semblerait que

10 11 heures est plus de bonne heure, Monsieur le Président.

11 M. LE JUGE ORIE : [interprétation] Très bien. Nous allons nous retrouver

12 demain à 11 heures dans la salle d'audience II.

13 --- L'audience est levée à 19 heures 13.

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