Tribunal Criminal Tribunal for the Former Yugoslavia

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1 Le vendredi, 18 Juin 2004

2 [Audience publique]

3 --- L’audience est ouverte à 9 heures 05.

4 [Les accusés sont introduits dans le prétoire]

5 M. LE JUGE ANTONETTI : En audience publique, Monsieur le Greffier,

6 pouvez-vous appeler le numéro de l’affaire.

7 M. LE GREFFIER : [interprétation] Affaire IT-01-47-T, le Procureur

8 contre Enver Hadzihasanovic et Amir Kubura Enver.

9 M. LE JUGE ANTONETTI : Merci, Monsieur le Greffier. Je vais

10 demander aux représentants de l'Accusation de bien vouloir se présenter.

11 M. MUNDIS : [interprétation] Bonjour, Monsieur le Président,

12 Madame, Monsieur le Juge, conseils de la Défense, ainsi que tous ceux qui

13 sont ici dans ce prétoire et à l'extérieur. L'Accusation est représentée

14 par Mme Tecla Benjamin-Henry, Manoj Sachdeva, Matthias Neuner, Kyle Wood,

15 notre stagiaire, ainsi que notre commis aux affaires, Andres Vatter, et

16 moi-même Daryl Mundis.

17 M. LE JUGE ANTONETTI : Merci, Monsieur Mundis. Je me tourne vers

18 les avocats de la Défense

19 Mme. RESIDOVIC : [interprétation] Bonjour, Monsieur le Président,

20 Madame, Monsieur le Juge. Pour la Défense du général Hadzihasanovic, Edina

21 Residovic, Stéphane Bourgon, coconseil et Muriel Cauvin, assistante

22 juridique. Merci.

23 M. LE JUGE ANTONETTI : Je demande à l’autre équipe de la Défense.

24 M. IBRISIMOVIC : [interprétation] Bonjour, Monsieur le Président,

25 Madame, Monsieur le Juge. Pour M. Kubura, Rodney Dixon, Fahrudin

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1 Ibrisimovic et Nermin Mulalic, notre assistant juridique. Merci.

2 M. LE JUGE ANTONETTI : Merci. La Chambre salue toutes les

3 personnes présentes ici dans la salle, en particulier les nouveaux venus

4 assis sur le banc de l’Accusation. Je salue aussi les équipes de la Défense

5 présentes aujourd’hui. Je salue les accusés et tout le personnel de cette

6 salle qui nous permet de tenir cette audience dans les meilleures

7 conditions.

8 Monsieur le Greffier, pouvons-nous passer en audience à huis clos,

9 s’il vous plaît.

10 [Audience à huis clos]

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17 [Audience publique]

18 M. LE JUGE ANTONETTI : En audience publique. Monsieur Mundis, pour le

19 programme de la semaine prochaine, vous me l'avez communiqué. Y a-t-il des

20 changements ou commençons-nous lundi 21 juin avec les témoins qui sont

21 prévus, à savoir les archivistes ?

22 Mme HENRY-BENJAMIN : [interprétation] Monsieur le Président, s'agissant de

23 l'ordre de comparution lundi, au lieu de M. Smirko, qui était prévu en

24 premier lieu, ce sera l'archiviste en personne qui interviendra d'abord. Ce

25 sera M. Smirko parce qu'en fait, il n'est qu'employé, commis à consigner

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1 les dossiers. Nous pourrions avoir Peter Hackshaw, vendredi, l'enquêteur.

2 M. LE JUGE ANTONETTI : Si j'ai bien compris, lundi, nous avons en premier,

3 M. Omerkic; ensuite, l'employé qui est Smirko ou qui sera peut-être entendu

4 mardi; mercredi est toujours prévu l'enquêteur -- l'ex-enquêteur, M. Tauro;

5 jeudi, nous avons le magistrat, Adamovic, peut-être vendredi; et vendredi,

6 il était prévu, votre enquêteur, Peter Hackshaw. C'est bien cela ?

7 Mme HENRY-BENJAMIN : [interprétation] Tout à fait, Monsieur le Président.

8 M. LE JUGE ANTONETTI : Merci.

9 En quelques minutes, Maître Bourgon.

10 M. BOURGON : Rapidement, Monsieur le Président. Nous n'avons pas reçu la

11 déclaration du témoin de l'enquêteur Hackshaw. Mon confrère a dit qu'il

12 allait nous la produire dans les plus brefs délais, sauf que nous devrions

13 l'avoir, Monsieur le Président, au début de la semaine si cela était

14 possible afin de se préparer pour la comparution de ce témoin vendredi

15 prochain.

16 Merci.

17 M. LE JUGE ANTONETTI : Madame Benjamin, il faudra faire en sorte que la

18 Défense ait dans les meilleurs délais, la déclaration écrite de

19 l'enquêteur, Peter Hackshaw, qui est prévu vendredi.

20 Mme HENRY-BENJAMIN : [interprétation] Monsieur le Président, il est de

21 mettre la dernière main à cette déclaration, sans soute qu'en fin d'après-

22 midi se sera terminé, et dès les premières heures de lundi matin, nous

23 communiquerons ce document.

24 M. LE JUGE ANTONETTI : Maître Bourgon, l'Accusation fait la promesse

25 solennelle que vous l'aurez au plus tard lundi. S'il n'y a plus de points à

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1 l'ordre du jour, je remercie l'ensemble des participants. Je vous invite à

2 revenir pour l'audience qui débutera lundi à 14 heures 15. Je vous

3 remercie.

4 --- L'audience est levée à 13 heures et reprendra le lundi 21 juin 2004, à

5 14 heures 15.

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