Tribunal Criminal Tribunal for the Former Yugoslavia

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  1   Le mardi 19 février 2008

  2   [Conférence de mise en état]

  3   [Audience publique]

  4   [L'appelant Mrksic est introduit dans le prétoire]

  5   [L'appelant Sljivancanin est absent]

  6   --- L'audience est ouverte à 15 heures 59.

  7   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Monsieur le Greffier, voudriez-vous,

  8   s'il vous plaît, appeler la cause.

  9   M. LE GREFFIER : [interprétation] Bonjour, Monsieur le Juge. Bonjour à

 10   tous. C'est l'affaire IT-95-13/1-A, le Procureur contre Mile Mrksic et

 11   Veselin Sljivancanin.

 12   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Je vous remercie.

 13   Je voudrais maintenant savoir qui comparaît pour les parties. D'abord

 14   pour l'Accusation.

 15   M. COSTI : [interprétation] Matteo Costi, pour l'Accusation avec notre

 16   conseil, Helen Brady et notre commis à l'affaire, Sebastiaan van Hooydonk.

 17   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Je vous remercie, Monsieur Costi.

 18   Maintenant le conseil pour M. Mrksic.

 19   M. VASIC : [interprétation] Bonjour, Monsieur le Juge, bonjour à mes

 20   confrères de l'Accusation et tous dans cette salle d'audience. Je suis

 21   Miroslav Vasic et je comparais pour M. Mrksic. Je vous remercie beaucoup.

 22   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Merci, Maître Vasic.

 23   A ce que je comprends, le conseil de M. Sljivancanin n'est pas à l'audience

 24   ou bien est-ce le cas ?

 25   M. BOURGON : [interprétation] Mais si, Monsieur le Président, Monsieur le

 26   Juge.

 27   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Bon, je suis bien heureux de vous voir.

 28   M. BOURGON : [interprétation] Nous sommes là, Monsieur le Président.

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  1   Bonjour.

  2   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Je dois dire que ceci est un peu pour

  3   moi une surprise, parce que j'avais compris que ce n'était pas --

  4   M. BOURGON : [interprétation] J'ai été désigné pour cette affaire pour

  5   aider Me Lukic pour représenter M. Sljivancanin cet après-midi. Donc moi-

  6   même, Stéphane Bourgon, accompagné par William St-Michel, du Québec, Canada

  7   qui est un stagiaire qui travaille sur cette affaire.

  8   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Québec, Canada c'est bien loin du pays

  9   auquel vous êtes habitué. Bon, je suis heureux de vous voir. Et ainsi que

 10   l'a indiqué notre ordonnance portant calendrier, le conseil a été invité à

 11   être ici, mais le résultat c'est votre présence.

 12   M. BOURGON : [interprétation] Je vous remercie beaucoup, Monsieur le

 13   Président.

 14   [La Chambre d'appel et le Juriste de la Chambre se concertent]

 15   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Comme vous le savez, nous avons une

 16   Conférence de mise en état convoquée conformément aux dispositions de

 17   l'article 65 bis du Règlement de procédure et de preuve. L'article 65 bis

 18   (B) prévoit qu'une Conférence de mise en état doit être convoquée dans les

 19   120 jours après le dépôt d'un acte d'appel de façon à permettre à toute

 20   personne qui se trouve en détention en attendant l'appel d'évoquer les

 21   questions qui le préoccupent. La conférence a donc l'opportunité pour le

 22   Tribunal de se renseigner sur l'état mental et physique de la personne

 23   détenue.

 24   M. Mrksic a déposé son acte d'appel le 29 octobre 2007 et reste en

 25   détention. M. Sljivancanin a déposé son acte d'appel le même jour, mais

 26   conformément à une décision du 11 décembre 2007, M. Sljivancanin est

 27   actuellement en liberté provisoire, en mise en liberté provisoire. Je

 28   voudrais donc commencer cette Conférence de mise en état en me renseignant

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  1   en ce qui concerne l'état de santé de

  2   M. Mrksic.

  3   Maître Vasic.

  4   M. VASIC : [interprétation] Monsieur le Juge, je vous remercie beaucoup

  5   d'avoir évoqué la question. J'ai parlé à M. Mrksic. Il est en bonne santé,

  6   mais je crois que lui-même souhaiterait s'adresser à vous et vous le

  7   confirmer personnellement, et peut-être vous dire quelque chose concernant

  8   ses conditions de détention.

  9   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Je vous remercie, Monsieur Vacic. Je

 10   suis prêt à entendre M. Mrksic.

 11   L'APPELANT MRKSIC : [interprétation] Monsieur le Juge, puisque je m'adresse

 12   à vous pour la première fois --

 13   L'INTERPRÈTE : Il est très difficile d'entendre l'accusé, parce qu'il

 14   semble que son microphone ne soit pas branché ou que l'accusé est trop loin

 15   du microphone.

 16   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Un instant.

 17   L'INTERPRÈTE : Peut-être qu'il est trop loin du microphone.

 18   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Personnellement, je l'entends fort et

 19   clair. 

 20   Est-ce que tout va bien ? Vous pouvez poursuivre maintenant.

 21   L'APPELANT MRKSIC : [interprétation] Monsieur le Président, c'est la

 22   première fois que je comparais devant vous en tant que Juge présidant cette

 23   audience, et je voudrais répéter ce que j'ai déjà dit précédemment dans le

 24   prétoire. Je suis arrivé ici en 2002 au mois de mai après une opération à

 25   cœur ouvert, et j'ai donc deux pontages qui ont été mis en place. Dans le

 26   courant de mon procès, j'ai eu une attaque au cœur, un infarctus, j'ai été

 27   emmené de Leiden où on a placé deux autres "stints". Je me sens

 28   actuellement bien, mais la nature de ma maladie est telle qu'on ne sait

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  1   jamais quand les problèmes pourraient à nouveau surgir.

  2   En ce qui concerne le quartier pénitentiaire, je n'ai aucune remarque

  3   ni objection à élever au sujet de ma détention dans ce quartier. Je ne sais

  4   pas quoi je pourrais vous dire d'autre. Je n'ai pas bénéficié d'une mise en

  5   liberté provisoire, à l'exception de 48 heures que j'ai passées chez moi

  6   lorsque ma mère est décédée. J'éprouve actuellement certains problèmes. Je

  7   ne sais pas si je vais ou non déposer une requête en vue d'une mise en

  8   liberté provisoire. Je m'occupe de préparer ma défense avec mon conseil, Me

  9   Vasic, et je pense que nous avons accompli certains progrès et je

 10   souhaiterais vous remercier de m'avoir entendu. Merci.

 11   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Merci, Monsieur Mrksic, vous

 12   pouvez vous asseoir et je suis heureux d'entendre que vous vous sentez

 13   mieux, et j'espère que vous demeurerez en bonne santé. Nous vous souhaitons

 14   une bonne santé. En ce qui nous concerne dans une affaire assez compliquée,

 15   nous essayons de faire progresser les choses aussi rapidement que possible,

 16   et je dirai quelque chose à ce sujet dans un moment.

 17   Mais pour commencer, je voudrais m'adresser au conseil de

 18   M. Sljivancanin et lui demander s'il a des préoccupations particulières

 19   qu'il souhaite évoquer.

 20   Maître Bourgon.

 21   M. BOURGON : [interprétation] Merci, Monsieur le Juge. En ce qui

 22   concerne mon client, M. Sljivancanin, il va bien, il est en liberté

 23   provisoire. Tout va bien pour lui, il applique toutes les dispositions

 24   prévues dans l'ordonnance de mise en liberté provisoire du mois de décembre

 25   2007. Il vous adresse ses respects, aussi bien à vous-même, Monsieur le

 26   Président, qu'aux membres de la Chambre d'appel. Il m'a demandé d'être

 27   présent cet après-midi par courtoisie à l'égard de la Chambre d'appel, et

 28   nous n'avons rien d'autre à signaler. Je vous remercie, Monsieur le

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  1   Président.

  2   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Merci, Maître Bourgon. Comme je

  3   vous l'ai dit précédemment, je suis très heureux de vous voir.

  4   Effectivement, je vous remercie des bons vœux que vous m'avez transmis.

  5   Je vais maintenant demander à l'Accusation à ce stade s'il y a

  6   d'autres questions qui se posent.

  7   M. COSTI : [interprétation] Merci, Monsieur le Président.

  8   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Monsieur Costi.

  9   M. COSTI : [interprétation] Je vous remercie, Monsieur le Juge.

 10   L'Accusation n'a pas d'autres questions à évoquer ou sur lesquelles appeler

 11   votre attention.

 12   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Je vous remercie, Monsieur Costi.

 13   Alors, permettez-moi de dire, puisqu'il n'y a pas d'autres questions qui se

 14   posent, je dirai quelques mots aux parties concernant le calendrier. Je

 15   suis sûr que vous êtes tous au courant de la façon dont fonctionne ce

 16   calendrier, mais je vais le passer en revue à nouveau.

 17   Pour commencer, en ce qui concerne l'appel interjeté par

 18   l'Accusation, l'Accusation a déjà présenté son mémoire d'appel conformément

 19   à la décision prise le 14 décembre 2007. Les réponses doivent être déposées

 20   dans les 20 jours après que M. Mrksic et

 21   M. Sljivancanin auront reçu la traduction en B/C/S du jugement en première

 22   instance. Et à ce que je comprends, cette traduction sera prête à un moment

 23   donné, le mois prochain, c'est-à-dire pendant le mois de mars.

 24   Deuxièmement, les mémoires d'appel de M. Mrksic et

 25   M. Sljivancanin doivent être déposés 40 jours après qu'ils aient reçu la

 26   traduction du jugement de première instance. Je pense que d'après ce qui a

 27   été dit jusqu'à présent, les parties n'ont pas d'autres questions qu'ils

 28   souhaitent évoquer maintenant.

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  1   Et si j'ai bien compris, ceci s'applique également pour

  2   Me Vasic.

  3   M. VASIC : [interprétation] Merci, Monsieur le Juge. Peut-être

  4   simplement deux points très brefs. Nos confrères de l'Accusation nous ont

  5   communiqué deux pièces avec des déclarations. Ceci a eu lieu au début de la

  6   journée. Je souhaiterais savoir si ces pièces communiquées faisaient partie

  7   des documents que l'Accusation avait annoncés dans leur déclaration qu'ils

  8   ont déposée conformément aux dispositions de l'article 111(b) du Règlement,

  9   dans laquelle ils ont déclaré que certains documents étaient communiqués

 10   conformément aux dispositions de l'article 89(i). Ça c'est la première

 11   question que je souhaite évoquer, et la deuxième question --

 12   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Mais je vais demander à

 13   l'Accusation de nous éclairer sur ce point.

 14   [Le conseil de l'Accusation se concerte]

 15   M. COSTI : [interprétation] Monsieur le Juge, nous avons fait une

 16   déclaration lorsque nous avons déposé notre mémoire d'appel, et cette

 17   communication que nous venons de présenter à la Défense au cours de ces

 18   deux journées est le résultat de notre obligation continuelle d'examiner la

 19   documentation. Donc nous n'avons été mis au courant de son existence qu'il

 20   n'y a environ deux ou trois jours.

 21   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Je vous remercie, Monsieur Costi.

 22   Donc ceci résout la première question, n'est-ce pas ? Maintenant,

 23   quelle est la deuxième question, Maître Vasic.

 24   M. VASIC : [interprétation] Merci, Monsieur le Juge. La deuxième question

 25   c'est ceci : je suis tout à fait au courant de votre décision concernant la

 26   date d'échéance, les dates d'échéance pour les mémoires en appel et les

 27   réponses, sinon en appel par l'Accusation. Je vais ralentir puisque je ne

 28   lis point l'interprétation. La Défense trouverait les choses certainement

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  1   plus aisées si ces délais, ces dates d'expiration des délais ne se

  2   chevauchaient pas, parce qu'en plus du fait de devoir travailler sur les

  3   mémoires en appel, nous devons aussi traduire celui du mémoire en appel qui

  4   a été déposé par l'Accusation, parce que ceux-ci ne sont pas traduits de

  5   façon officielle et nous devons le faire pour le bénéfice de notre client. 

  6   C'est la raison pour laquelle j'essaie de vous présenter mes

  7   conclusions, à savoir qu'il serait beaucoup plus aisé pour la Défense que

  8   ces dates d'expiration des délais ne se chevauchent pas ou ne se recouvrent

  9   pas, parce que si tel n'était pas le cas, nous aurions à ce moment-là à

 10   travailler sur trois aspects différents, sur la traduction du mémoire du

 11   Procureur pour nos clients, de travailler également sur la réponse au

 12   mémoire en appel de l'Accusation, et préparer notre propre mémoire d'appel,

 13   et toutes ces dates d'expiration, de délai tombent après que la décision de

 14   la Chambre de première instance ait été mise à disposition de notre client

 15   en B/C/S. Donc nous voudrions demander une prorogation du délai pour la

 16   réponse au mémoire en appel du Procureur jusqu'au moment où le mémoire du

 17   procureur aura été déposé. Merci beaucoup.

 18   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Maître Vasic, je tiens beaucoup à ce

 19   que cette affaire progresse avec la célérité voulue pour pouvoir commencer

 20   les audiences, en particulier après avoir entendu ce que votre client a dit

 21   en ce qui concerne sa santé. Toutefois, si vous avez des vues très fermes

 22   sur cette question, présentez une requête et nous l'examinerons. S'il vous

 23   plaît, présentez cette requête uniquement si vous avez vraiment le

 24   sentiment qu'il faut que vous le fassiez, parce que je suis bien sûr que

 25   votre client souhaiterait pouvoir être entendu, que sa cause puisse être

 26   entendue aussi rapidement que possible.

 27   Monsieur Costi.

 28   M. COSTI : [interprétation] Merci, Monsieur le Juge. La question a été

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  1   discutée déjà dans les écritures que nous connaissons, donc juste pour le

  2   compte rendu nous nous opposons à cette requête, parce qu'il n'y a aucune

  3   raison pour laquelle ils ne peuvent pas commencer à travailler sur les

  4   questions dès maintenant, et ce chevauchement en soi n'est pas une

  5   violation de leur droit. En tout état de cause, ils ont toujours le droit

  6   de soumettre une nouvelle requête écrite à l'avenir, s'ils le jugent

  7   nécessaire.

  8   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Merci, Monsieur Costi.

  9   Je crois que le conseil de l'appelant dispose de beaucoup de temps pour

 10   travailler sur ses écritures. Il peut faire ceci dès maintenant et je vais

 11   rappeler son intention sur la teneur des termes employés dans mon

 12   ordonnance du 14 décembre 2007. Là encore, si

 13   Me Vasic pensait très fortement que c'est nécessaire, j'ai le sentiment que

 14   notre position sur ce point devrait certainement être réexaminée. A tous

 15   égards, vous avez le droit de présenter un mémoire ou des écritures à ce

 16   sujet, mais s'il vous plaît, ne le faites que dans le cas d'une nécessité

 17   réelle, parce que je crois que ma tâche en tant que Juge chargé de la mise

 18   en état avant l'appel est vraiment en l'espèce de progresser le plus

 19   rapidement.

 20   Maître Vasic, je crois que vous voulez dire quelque chose ?

 21   M. VASIC : [interprétation] Merci, Monsieur le Juge. Nous allons pour

 22   commencer faire tout ce que nous pouvons pour nous acquitter de notre tâche

 23   de façon aussi efficace que possible, et c'est seulement si c'est

 24   absolument nécessaire que nous déposerons notre requête, comme vous nous

 25   avez autorisés à le faire. En tout état de cause, nous allons nous efforcer

 26   de faire exactement ce qui est demandé dans votre décision tout à fait

 27   parfaite, comme vous l'avez déjà mentionné.

 28   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Je vous remercie. 

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  1   Je comprends que le conseil de M. Sljivancanin n'a pas d'observations

  2   sur ce point.

  3   M. BOURGON : [interprétation] C'est exact, Monsieur le Président. Nous

  4   n'avons pas de commentaires à faire. Les travaux sont en cours à la fois

  5   sur la réponse à l'appel interjeté par l'Accusation et sur notre mémoire en

  6   appel. Cela dit, M. Sljivancanin insiste pour être pleinement informé et

  7   pour participer à la préparation de ce qui concerne cet appel, son appel,

  8   et comme la situation progresse, nous verrons s'il est nécessaire de

  9   déposer une nouvelle requête. Toutefois, pour le moment nous avons bien

 10   pris note de vos indications et nous ferons tout ce que nous pouvons pour

 11   nous y tenir. Merci, Monsieur le Président.

 12   M. LE JUGE MERON : [interprétation] Je vous remercie, Maître Bourgon.

 13   S'il n'y a pas d'autres questions à évoquer pour le moment au nom de l'un

 14   ou l'autre des appelants, je pense que nous pouvons conclure pour

 15   aujourd'hui. Je remercie les parties d'avoir participé à cette audience.

 16   L'audience est levée. Merci.

 17   --- La Conférence de mise en état est levée à 16 heures 19.

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