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1 Le lundi 7 janvier 2008
2 [Audience publique]
3 [Les accusés sont introduits dans le prétoire]
4 --- L'audience est ouverte à 14 heures 19.
5 M. LE JUGE ANTONETTI : Monsieur le Greffier, appelez le numéro de
6 l'affaire.
7 M. LE GREFFIER : [interprétation] Bonjour, Mesdames et Messieurs. Bonjour à
8 toutes les personnes présentes dans le prétoire. Une bonne année à tout le
9 monde. Il s'agit de l'affaire IT-04-74-T, le Procureur contre Prlic et
10 consorts.
11 M. LE JUGE ANTONETTI : Merci, Monsieur le Greffier. Je vais reléguer vos
12 vœux également de bonne année auprès de tout le monde, auprès de
13 l'Accusation qui est en force puisque quasiment tout le bureau du Procureur
14 est là. Je donc salue tout le monde. Je salue également Mmes et MM. les
15 avocats et je salue également MM. les accusés qui, malheureusement, sont
16 très loin de nous parce que cette salle fait que les accusés sont tous au
17 fond, alors que la salle III est beaucoup plus conviviale.
18 Comme vous le savez, nous devons donc reprendre le cours de nos travaux.
19 Nous aurons tout à l'heure un témoin et j'ordonnerai le huis clos. Avant
20 cela, j'ai deux décisions très courtes, orales à rendre.
21 Alors, une première décision portant sur l'admission de la pièce P 09848,
22 qui a été versée par l'entremise du Témoin BC. L'Accusation a présenté la
23 pièce P09848 au Témoin BC lors de sa seconde comparution devant la Chambre,
24 le 28 novembre 2007. La Chambre décide d'admettre la pièce P 09848 sous pli
25 scellé, demandée pour admission par l'Accusation au moyen de la liste IC
26 00735 au motif que cette pièce présente des indices suffisants de
27 pertinence, de fiabilité et de valeur probante.
28 Deuxième décision orale sur le droit de répliquer. La Chambre rappelle aux
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1 partis qu'à l'attente pour aujourd'hui les réponses de la Défense pour
2 trois requêtes.
3 Dans l'hypothèse où l'Accusation souhaiterait, le cas échéant, déposer des
4 répliques à ces réponses, la Chambre demande que ces répliques soient
5 adressées au plus tard pour le 9 janvier 2008. De cette manière, la Chambre
6 sera en mesure de rendre les décisions pendantes avant le 24 janvier 2008,
7 date de clôture de la présentation à charge. Voilà ce que je voulais
8 indiquer concernant le calendrier du mois de janvier. Le Procureur nous a
9 adressé donc la liste des témoins qui viendront les prochaines semaines.
10 Simplement, la Chambre à ce stade constate que, le 16 janvier, rien n'est
11 prévu, et que dans la semaine du 21 au 24 janvier, aucun témoin n'est
12 prévu. Alors, je me tourne vers M. Scott pour qu'il me confirme bien que
13 c'est le cas.
14 M. SCOTT : [interprétation] Premièrement, bonjour, Monsieur le Président,
15 Messieurs les Juges. Bienvenue après ces vacances judiciaires et j'espère
16 que vous avez tous pu bénéficier de vacances reposantes.
17 Pour ce qui est de la semaine du 21 -- alors, dans un premier temps, en
18 fait, je vais revenir sur le 16 janvier -- alors, je disais donc que pour
19 ce qui est de la semaine du 21, je pense qu'il serait d'ailleurs plus
20 opportun de passer à huis clos partiel, je vous prie.
21 M. LE JUGE ANTONETTI : Monsieur le Greffier, à huis clos partiel.
22 M. LE GREFFIER : [interprétation] Nous sommes maintenant à huis clos
23 partiel.
24 [Audience à huis clos partiel]
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1 -- L'audience est levée à 19 heures et reprendra le mardi
2 8 janvier 2008, à 9 heures.
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